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Marques déposées par CARTOON TRIANGLE APPAREL
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CARTOON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOON
CARTOON TRIANGLE APPAREL, INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
95570583
Date de dépôt :
05/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2005

Présentation de la marque CARTOON

Déposée le 5 mai 1995 par CARTOON TRIANGLE APPAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est CARTOON TRIANGLE APPAREL, INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 241 Sevilla Avenue, Suite 800 Coral Gables, Floride 33134 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque CARTOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOON est expirée depuis le 5 mai 2005.

CARTOON TRIANGLE APPAREL a également déposé les autres marques suivantes : TRIANGLE , TRIANGLE


CARTOON TRIANGLE APPAREL, INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique) - 241 Sevilla Avenue, Suite 800 Coral Gables, Floride 33134 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET NETTER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Inscription le 23 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409642 - Publication au BOPI 2005-03-23

Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408983 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408984 - Publication au BOPI 2005-03-09

Demande de renouvellement le 7 avril 2005 n°2285818 - Publication au BOPI 2005-04-07

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

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